Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORT-DE-FRANCE
RAPHAEL-AMANRICH FranÇois

Numéro de dépôt :
1582385
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
04/04/1999

Présentation de la marque FORT-DE-FRANCE

Déposée le 4 avril 1989 par RAPHAEL-AMANRICH FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « FORT-DE-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAPHAEL-AMANRICH FranÇois, domicilié(e) 51 Rue Latécoère, 26000 VALENCE - France.

La marque FORT-DE-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

RAPHAEL-AMANRICH FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : LE BAMBOU IVRE


RAPHAEL-AMANRICH FranÇois - 51 Rue Latécoère, 26000 VALENCE - France


Inscription le 29 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49711 - Publication au BOPI 1990-11-29

Boissons non alcooliques, sirops, boissons alcooliques (à l'exception des vins, des vins mousseux, des eaux-de-vie), spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.